Autorisation d’urbanisme PA n°0381981510002 à JARCIEU (38270) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0381981510002). Le projet est situé au LES BLACHES à JARCIEU (38270). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 30 janvier 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LES BLACHES, JARCIEU (38270).
Références cadastrales : ZE, 130p, ZE, 236p, ZE, 249.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNAUTE COM TERRITOIRE BEAUREPAIRE (SIREN 243800844, SIRET 24380084400017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité BEAUREPAIRE (38270)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 23 430 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 juillet 2016.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0381981510002
- Code commune INSEE : 38198 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 janvier 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à JARCIEU (38270). Les principaux éléments portent sur parcelle de 23 430 m².