Autorisation d’urbanisme PA n°08405415F0010 à L'ISLE SUR LA SORGUE (84800) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08405415F0010). Le projet est situé au 473 CHEMIN DU BOSQUET à L'ISLE SUR LA SORGUE (84800). Le projet se situe dans le département Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 17 mars 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 473 CHEMIN DU BOSQUET, L'ISLE SUR LA SORGUE (84800).
Références cadastrales : AP, 554, AP, 554, AP, 554.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DGM IMMO (SIREN 815248877, SIRET 81524887700012, APE 68.31Z, catégorie juridique 5710, localité VILLEFRANCHE SUR MER (06230)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 825 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 29 août 2016.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08405415F0010
- Code commune INSEE : 84054 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mars 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à L'ISLE SUR LA SORGUE (84800). Les principaux éléments portent sur parcelle de 825 m².