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Autorisation d’urbanisme PA n°03216023A0006 à L'ISLE-JOURDAIN (32600) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03216023A0006). Le projet est situé au 21 RUE LOUIS AYGOBERE à L'ISLE-JOURDAIN (32600). Le projet se situe dans le département Gers, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 24 août 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 21 RUE LOUIS AYGOBERE, L'ISLE-JOURDAIN (32600).

Références cadastrales : CO, 151.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Gers.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BT2C (SIREN 912798998, SIRET 91279899800015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité MONBRUN (32600)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/08/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 novembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03216023A0006
  • Code commune INSEE : 32160 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à L'ISLE-JOURDAIN (32600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².