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Autorisation d’urbanisme PA n°01434224D0001 à ISIGNY SUR MER (14230) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01434224D0001). Le projet est situé au RUE DU 19 MARS 1962 à ISIGNY SUR MER (14230). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 11 octobre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU 19 MARS 1962, ISIGNY SUR MER (14230).

Références cadastrales : ZB, 176.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CARAMELS D'ISIGNY (SIREN 394674790, SIRET 39467479000032, APE 10.82Z, catégorie juridique 5710, localité ISIGNY SUR MER (14230)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 10 040 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/10/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01434224D0001
  • Code commune INSEE : 14342 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 octobre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ISIGNY SUR MER (14230). Les principaux éléments portent sur parcelle de 10 040 m².