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Autorisation d’urbanisme PA n°05608618T0002 à ILE-D'HOUAT (56170) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05608618T0002). Le projet est situé au LE VILLAGE à ILE-D'HOUAT (56170). Le projet se situe dans le département Morbihan, en région Bretagne.

L’autorisation a été délivrée le 18 octobre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LE VILLAGE, ILE-D'HOUAT (56170).

Références cadastrales : AE, 908.

Région : Bretagne • Département : Morbihan.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONDATION FRANCAISE DE L'ORDRE DE MALTE (SIREN 400382834, SIRET 40038283400036, APE 88.99B, catégorie juridique 9300, localité PARIS-15E-ARRONDISSEMENT (75015)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 782 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/10/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 18 avril 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05608618T0002
  • Code commune INSEE : 56086 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 octobre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ILE-D'HOUAT (56170). Les principaux éléments portent sur parcelle de 782 m².