Autorisation d’urbanisme PA n°08306917Y0006 à HYERES LES PALMIERS (83400) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08306917Y0006). Le projet est situé au 132 boule d'alsace lorraine à HYERES LES PALMIERS (83400). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 17 janvier 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 132 boule d'alsace lorraine, HYERES LES PALMIERS (83400).
Références cadastrales : EY, 19, EY, 33, EY, 34.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
E L C (SIREN 399119171, SIRET 39911917100011, APE 55.30Z, catégorie juridique 5599, localité HYERES (83400)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 5 830 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08306917Y0006
- Code commune INSEE : 83069 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 janvier 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à HYERES LES PALMIERS (83400). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 830 m².