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Autorisation d’urbanisme PA n°08306914Y0010 à HYERES LES PALMIERS (83400) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08306914Y0010). Le projet est situé au chemi de l'Heritier à HYERES LES PALMIERS (83400). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 14 janvier 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : chemi de l'Heritier, HYERES LES PALMIERS (83400).

Références cadastrales : HH, 56.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CUBE (SIREN 800059891, SIRET 80005989100013, APE 64.20Z, catégorie juridique 5710, localité MARSEILLE (13008)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 476 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/01/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 10 décembre 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08306914Y0010
  • Code commune INSEE : 83069 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à HYERES LES PALMIERS (83400). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 476 m².