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Autorisation d’urbanisme PA n°08306914Y0006 à HYERES LES PALMIERS (83400) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08306914Y0006). Le projet est situé au 4 ALLÉE ANDRE GIDE à HYERES LES PALMIERS (83400). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 22 octobre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 4 ALLÉE ANDRE GIDE, HYERES LES PALMIERS (83400).

Références cadastrales : CV, 211, CV, 212.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ZATTPROMOTION (SIREN 502642630, SIRET 50264263000011, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité PIERREFEU DU VAR (83390)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 831 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/10/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 25 mai 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08306914Y0006
  • Code commune INSEE : 83069 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 octobre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à HYERES LES PALMIERS (83400). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 831 m².