← Retour à la liste des autorisations sur la commune Hyères

Autorisation d’urbanisme PA n°08306913Y0007 à HYERES LES PALMIERS (83400) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08306913Y0007). Le projet est situé au 809 ROUTE DE L'ALMANARRE - CÔTÉ PORT à HYERES LES PALMIERS (83400). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 3 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 809 ROUTE DE L'ALMANARRE - CÔTÉ PORT, HYERES LES PALMIERS (83400).

Références cadastrales : DR, 294.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NIP (SIREN 451325740, SIRET 45132574000038, APE 71.12B, catégorie juridique 5499, localité HYERES (83400)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 905 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/10/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 24 février 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08306913Y0007
  • Code commune INSEE : 83069 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à HYERES LES PALMIERS (83400). Les principaux éléments portent sur parcelle de 905 m².