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Autorisation d’urbanisme PA n°08306913Y0004 à HYERES LES PALMIERS (83400) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08306913Y0004). Le projet est situé au 7 IMP DES ARBOUSIERS à HYERES LES PALMIERS (83400). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 3 juin 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 7 IMP DES ARBOUSIERS, HYERES LES PALMIERS (83400).

Références cadastrales : HT, 25.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE IMMOBILIERE CINQUAR (SIREN 314775669, SIRET 31477566900026, APE 68.32A, catégorie juridique 6599, localité HYERES (83400)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 900 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/06/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08306913Y0004
  • Code commune INSEE : 83069 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juin 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à HYERES LES PALMIERS (83400). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 900 m².