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Permis d’aménager à Huisseau-Sur-Mauves (45130) autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/08/23 à HUISSEAU-SUR-MAUVES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2022, autorisé le 23 août 2022 par la commune de HUISSEAU-SUR-MAUVES. Implanté Allee des Uxellois, à Huisseau-Sur-Mauves (45130), dans le département d’Loiret, en Centre.

Le projet est porté par COMMUNE DE HUISSEAU SUR MAUVES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

HUISSEAU-SUR-MAUVES compte 1 739 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Allee des Uxellois, Huisseau-Sur-Mauves (45130).

Références cadastrales : ZR, 19, ZR, 22, ZR, 40.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE HUISSEAU SUR MAUVES (SIREN 214501678, SIRET 21450167800012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Huisseau sur Mauves (45130)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 30 821 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/08/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04516722Y0001
  • Code commune INSEE : 45167 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 août 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Huisseau-Sur-Mauves (45130). Le terrain couvre 30 821 m².

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