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Permis d’aménager à Hoymille (59492) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/11/19 à Hoymille à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2013, autorisé le 19 novembre 2013 par la commune de Hoymille. Implanté 13 Voie communale de Warhem, à Hoymille (59492), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

Le projet est porté par INSTITUT ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Hoymille compte 3 173 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 13 Voie communale de Warhem, Hoymille (59492).

Références cadastrales : 0A, 2121, 0A, 2144.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

INSTITUT ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE (SIREN 783522394, SIRET 78352239400031, APE 94.11Z, catégorie juridique 8420, localité Hoymille (59492)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/11/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05931913A0001
  • Code commune INSEE : 59319 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Hoymille (59492). Le terrain couvre 0 m².

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