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Permis d’aménager à Hottot Les Bagues (14230) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/12/14 à HOTTOT LES BAGUES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2021, autorisé le 14 décembre 2021 par la commune de HOTTOT LES BAGUES. Implanté Rue aux Filles, à Hottot Les Bagues (14230), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.

Le projet est porté par COMMUNE DE HOTTOT LES BAGUES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

HOTTOT LES BAGUES compte 468 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue aux Filles, Hottot Les Bagues (14230).

Références cadastrales : AB, 120.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE HOTTOT LES BAGUES (SIREN 211403365, SIRET 21140336500011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité HOTTOT LES BAGUES (14250)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 11 555 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/12/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01433621D0001
  • Code commune INSEE : 14336 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 décembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Hottot Les Bagues (14230). Le terrain couvre 11 555 m².

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