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Permis d’aménager à Les Hopitaux Neufs (25370) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/03/03 à LES HOPITAUX NEUFS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2023, autorisé le 3 mars 2023 par la commune de LES HOPITAUX NEUFS. Implanté 4 RUE DES RANDONNEURS, à Les Hopitaux Neufs (25370), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LES HOPITAUX NEUFS compte 927 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 4 RUE DES RANDONNEURS, Les Hopitaux Neufs (25370).

Références cadastrales : AE, 101.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LES HOPITAUX NEUFS (25370).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 2 160 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/03/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 02530723P0001
Code commune INSEE : 25307 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mars 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Les Hopitaux Neufs (25370). Le terrain couvre 2 160 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2023 - RUE DES RANDONNEURS -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	43
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Franche-Comté
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	25
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Doubs
Code de la commune du lieu des travaux	25307
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	02530723P0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-03-03
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	25370
Localité du demandeur	LES HOPITAUX NEUFS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	4
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE DES RANDONNEURS
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	LES HOPITAUX NEUFS
Code postal du terrain	25370
sec_cadastre1	AE
num_cadastre1	101
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	2160
Code zone opératoire	4