Permis d’aménager à L’Hopital Du Grosbois (25620) autorisé en 2022
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2022/05/11 à L'HOPITAL DU GROSBOIS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2021, autorisé le 11 mai 2022 par la commune de L'HOPITAL DU GROSBOIS. Implanté ROCHE DU LOUP, à L’Hopital Du Grosbois (25620), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
L'HOPITAL DU GROSBOIS compte 592 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ROCHE DU LOUP, L’Hopital Du Grosbois (25620).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LE BELIEU (25500).
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à L’Hopital Du Grosbois (25620). Le terrain couvre 25 590 m².
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