Permis d’aménager à L’Hopital Du Grosbois (25620) autorisé en 2021
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2021/10/12 à L'HOPITAL DU GROSBOIS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2021, autorisé le 12 octobre 2021 par la commune de L'HOPITAL DU GROSBOIS. Implanté LES BAS DES CHAMPS, à L’Hopital Du Grosbois (25620), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
L'HOPITAL DU GROSBOIS compte 592 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LES BAS DES CHAMPS, L’Hopital Du Grosbois (25620).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : L HOPITAL DU GROSBOIS (25620).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 42 990 m²
Faits clés
Date d'autorisation2021/10/12
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 janvier 2022.
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 octobre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à L’Hopital Du Grosbois (25620). Le terrain couvre 42 990 m².
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