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Permis d’aménager à Honor De Cos (82130) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/02/06 à HONOR DE COS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2023, autorisé le 6 février 2024 par la commune de HONOR DE COS. Implanté CH DE GABELLE, à Honor De Cos (82130), dans le département d’Tarn-et-Garonne, en Midi-Pyrénées.

Le projet est porté par FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

HONOR DE COS compte 1 606 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CH DE GABELLE, Honor De Cos (82130).

Références cadastrales : AX, 290, AX, 291, AX, 297.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF (SIREN 732014964, SIRET 73201496400991, APE 42.99Z, catégorie juridique 5202, localité TOULOUSE (31200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 23 582 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/02/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08207623L0002
  • Code commune INSEE : 82076 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Honor De Cos (82130). Le terrain couvre 23 582 m².

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