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Permis d’aménager à Herbeys (38320) autorisé en 2018

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2018/07/10 à HERBEYS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2018, autorisé le 10 juillet 2018 par la commune de HERBEYS. Implanté IMPAS D ANAIS, à Herbeys (38320), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par SCI LA TOURELLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

HERBEYS compte 1 378 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : IMPAS D ANAIS, Herbeys (38320).

Références cadastrales : AS, 152.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LA TOURELLE (SIREN 402805311, SIRET 40280531100022, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité HERBEYS (38320)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 873 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/07/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381881820001
  • Code commune INSEE : 38188 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juillet 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Herbeys (38320). Le terrain couvre 1 873 m².

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