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Permis d’aménager à Henouville (76840) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/02/27 à HENOUVILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2016, autorisé le 27 février 2017 par la commune de HENOUVILLE. Implanté Rue de la Fontaine, à Henouville (76840), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie, dans le secteur de Residence des Chataigniers.

Le projet est porté par LES TERRES A MAISONS NORMANDIE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

HENOUVILLE compte 1 379 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de la Fontaine, Henouville (76840).

Références cadastrales : A, 348.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES TERRES A MAISONS NORMANDIE (SIREN 403097801, SIRET 40309780100035, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, localité BOIS GUILLAUME (76230)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 22 950 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/02/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 décembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 2 juillet 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 18 mois 28 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07635416M0002
  • Code commune INSEE : 76354 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 février 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Henouville (76840). Le terrain couvre 22 950 m².

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