← Retour à la liste des autorisations sur la commune Hazebrouck

Autorisation d’urbanisme PA n°0592951900002 à Hazebrouck (59190) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0592951900002). Le projet est situé au 89 rue du Milieu à Hazebrouck (59190). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 19 mai 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 89 rue du Milieu, Hazebrouck (59190).

Références cadastrales : CY, 31.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SERVICE ADMINISTRATIF REGIONAL (SIREN 175901115, SIRET 17590111501400, APE 84.23Z, catégorie juridique 7171, localité Douai (59500)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/05/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0592951900002
  • Code commune INSEE : 59295 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mai 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Hazebrouck (59190). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².