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Permis d’aménager à La Haye Malherbe (27400) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/12/21 à LA HAYE MALHERBE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2020, autorisé le 21 décembre 2020 par la commune de LA HAYE MALHERBE. Implanté COTE DE MONTAURE, à La Haye Malherbe (27400), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LA HAYE MALHERBE compte 1 380 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : COTE DE MONTAURE, La Haye Malherbe (27400).

Références cadastrales : ZB, 204, ZB, 230, ZB, 233.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LA HAYE-MALHERBE (27400).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 654 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/12/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 mars 2021. L’achèvement a été déclaré le 13 novembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 23 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02732220A0001
  • Code commune INSEE : 27322 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 décembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Haye Malherbe (27400). Le terrain couvre 1 654 m².

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