Autorisation d’urbanisme PA n°09403819W6005 à L HAY LES ROSES (94240) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°09403819W6005). Le projet est situé au 89 rue d Roux - 40 rue de la Vallee à L HAY LES ROSES (94240). Le projet se situe dans le département Val-de-Marne, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 8 novembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 89 rue d Roux - 40 rue de la Vallee, L HAY LES ROSES (94240).
Références cadastrales : AE, 233, AE, 283, AE, 282.
Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
PMLV (SIREN 838309227, SIRET 83830922700018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité FONTENAY LE VICOMTE (91540)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 318 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 29 novembre 2019.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09403819W6005
- Code commune INSEE : 94038 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 novembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à L HAY LES ROSES (94240). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 318 m².