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Autorisation d’urbanisme PA n°09403818W6002 à L'HAY-LES-ROSES (94240) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°09403818W6002). Le projet est situé au 17 17 bis rue des Tournelle à L'HAY-LES-ROSES (94240). Le projet se situe dans le département Val-de-Marne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 19 avril 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 17 17 bis rue des Tournelle, L'HAY-LES-ROSES (94240).

Références cadastrales : O, 58, O, 48.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CITALLIOS (SIREN 334336450, SIRET 33433645000096, APE 71.12B, catégorie juridique 5515, localité NANTERRE (92024)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 006 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/04/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09403818W6002
  • Code commune INSEE : 94038 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 avril 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à L'HAY-LES-ROSES (94240). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 006 m².