← Retour à la liste des autorisations sur la commune Les Hauts-d'Anjou

Autorisation d’urbanisme PA n°04908023N0003 à LES HAUTS-D'ANJOU (49330) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04908023N0003). Le projet est situé au rue du Port à LES HAUTS-D'ANJOU (49330). Le projet se situe dans le département Maine-et-Loire, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 11 décembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : rue du Port, LES HAUTS-D'ANJOU (49330).

Références cadastrales : AH, 539, AH, 540.

Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ALLIANCE FONCIER CONSTRUCTION - ALFCO (SIREN 451012801, SIRET 45101280100028, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité AVRILLE (49420)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 391 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/12/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04908023N0003
  • Code commune INSEE : 49080 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 décembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LES HAUTS-D'ANJOU (49330). Les principaux éléments portent sur parcelle de 391 m².