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Permis d’aménager à Hauteville-Sur-Mer (50590) autorisé en 2024

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2024/08/13 à Hauteville-Sur-Mer à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2024, autorisé le 13 août 2024 par la commune de Hauteville-Sur-Mer. Implanté Rue de la Mer, à Hauteville-Sur-Mer (50590), dans le département d’Manche, en Basse-Normandie.

Le projet est porté par COMMUNE DE HAUTEVILLE SUR MER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Hauteville-Sur-Mer compte 700 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de la Mer, Hauteville-Sur-Mer (50590).

Références cadastrales : AH, 194, AH, 213, AH, 394.

Région : Basse-Normandie • Département : Manche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE HAUTEVILLE SUR MER (SIREN 215002312, SIRET 21500231200019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité HAUTEVILLE SUR MER (50590)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 595 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/08/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05023124W0001
  • Code commune INSEE : 50231 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 août 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Hauteville-Sur-Mer (50590). Le terrain couvre 6 595 m².

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