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Permis d’aménager à Hauteroche (39570) autorisé en 2024

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2024/05/14 à HAUTEROCHE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2023, autorisé le 14 mai 2024 par la commune de HAUTEROCHE. Implanté ROUTE DE CHAMPAGNOLE, à Hauteroche (39570), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de CRANCOT- A LA TILLETTE.

Le projet est porté par COMMUNE DE HAUTEROCHE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

HAUTEROCHE compte 976 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DE CHAMPAGNOLE, Hauteroche (39570).

Références cadastrales : ZC, 32, ZC, 56, ZC, 57.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE HAUTEROCHE (SIREN 200057149, SIRET 20005714900011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité HAUTEROCHE (39570)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 90 510 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/05/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03917723P0002
  • Code commune INSEE : 39177 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mai 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Hauteroche (39570). Le terrain couvre 90 510 m².

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