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Permis d’aménager à Hauteroche (39570) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/10/11 à HAUTEROCHE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 11 octobre 2023 par la commune de HAUTEROCHE. Implanté VIE DE BAUME - CRANCOT, à Hauteroche (39570), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de Crancot.

Le projet est porté par COMMUNE DE HAUTEROCHE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

HAUTEROCHE compte 976 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : VIE DE BAUME - CRANCOT, Hauteroche (39570).

Références cadastrales : ZB, 283.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE HAUTEROCHE (SIREN 200057149, SIRET 20005714900011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité HAUTEROCHE (39570)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 11 410 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/10/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 janvier 2024. L’achèvement a été déclaré le 5 juillet 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 24 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03917723P0001
  • Code commune INSEE : 39177 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Hauteroche (39570). Le terrain couvre 11 410 m².

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