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Permis d’aménager à Crancot (39570) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/12/18 à Crancot à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2014, autorisé le 18 décembre 2014 par la commune de Crancot. Implanté LOT, à Crancot (39570), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de LES CLEFS.

Le projet est porté par COMMUNE DE CRANCOT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Crancot compte 976 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOT, Crancot (39570).

Références cadastrales : AB, 253, AB, 357.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CRANCOT (SIREN 213901770, SIRET 21390177000015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Crancot (39570)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 15 527 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/12/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 février 2015. L’achèvement a été déclaré le 11 septembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 23 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03917714K0003
  • Code commune INSEE : 39177 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 décembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Crancot (39570). Le terrain couvre 15 527 m².

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