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Permis d’aménager à Haute-Rivoire (69610) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/10/23 à HAUTE-RIVOIRE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2015, autorisé le 23 octobre 2015 par la commune de HAUTE-RIVOIRE. Implanté Les Prebendes, à Haute-Rivoire (69610), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHAMOUSSET EN LYONNAIS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

HAUTE-RIVOIRE compte 1 431 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Les Prebendes, Haute-Rivoire (69610).

Références cadastrales : C, 113, C, 114.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHAMOUSSET EN LYONNAIS (SIREN 246900690, SIRET 24690069000099, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (69930)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 091 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/10/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 janvier 2016. L’achèvement a été déclaré le 1 juillet 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 8 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690991500001
  • Code commune INSEE : 69099 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 octobre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Haute-Rivoire (69610). Le terrain couvre 7 091 m².

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