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Permis d’aménager à Hausgauen (68130) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/09/21 à HAUSGAUEN à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 21 septembre 2023 par la commune de HAUSGAUEN. Implanté SPITZACKER, à Hausgauen (68130), dans le département d’Haut-Rhin, en Alsace, dans le secteur de Spitzacker / Oben den Reben / Im Maett.

Le projet est porté par LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

HAUSGAUEN compte 374 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : SPITZACKER, Hausgauen (68130).

Références cadastrales : 06, 76, 06, 77, 06, 78.

Région : Alsace • Département : Haut-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE (SIREN 449325299, SIRET 44932529900021, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité LUTTERBACH (68460)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 30 698 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/09/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06812423E0001
  • Code commune INSEE : 68124 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Hausgauen (68130). Le terrain couvre 30 698 m².

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