Permis d’aménager à Les Haies (69420) autorisé en 2024
Le permis délivré le 2024/03/28 à Les Haies à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2023, autorisé le 28 mars 2024 par la commune de Les Haies. Implanté 1490 Route de la Croix Regis, à Les Haies (69420), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LE BOURG ET LA CROIX.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Les Haies compte 756 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1490 Route de la Croix Regis, Les Haies (69420).
Références cadastrales : AM, 39.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LES HAIES (69420).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 100 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 août 2024. L’achèvement a été déclaré le 2 juin 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 5 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690972300001
- Code commune INSEE : 69097 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mars 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Les Haies (69420). Le terrain couvre 3 100 m².