Le permis délivré le 2020/11/23 à LES HAIES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2020, autorisé le 23 novembre 2020 par la commune de LES HAIES. Implanté CHAMPS BLANCS, à Les Haies, dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
LES HAIES compte 756 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : TOUSSSIEU (69780).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 2 264 m²
Faits clés
Date d'autorisation2020/11/23
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 octobre 2021.
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 novembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Les Haies. Le terrain couvre 2 264 m².
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