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Permis d’aménager à La Haye-Fouassiere (44690) autorisé en 2023

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2023/08/24 à LA HAYE-FOUASSIERE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 24 août 2023 par la commune de LA HAYE-FOUASSIERE. Implanté rue de Bel Air, à La Haye-Fouassiere (44690), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par TERRALOIRE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LA HAYE-FOUASSIERE compte 4 710 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue de Bel Air, La Haye-Fouassiere (44690).

Références cadastrales : AS, 330, AS, 331, AS, 395.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TERRALOIRE (SIREN 804546760, SIRET 80454676000013, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité VANNES (56000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 271 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/08/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04407023A3003
  • Code commune INSEE : 44070 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Haye-Fouassiere (44690). Le terrain couvre 4 271 m².

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