Permis d’aménager à La Haye-Fouassiere (44690) autorisé en 2020
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2020/05/13 à LA HAYE-FOUASSIERE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2020, autorisé le 13 mai 2020 par la commune de LA HAYE-FOUASSIERE. Implanté 12 RUE DE LA GARE, à La Haye-Fouassiere (44690), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
LA HAYE-FOUASSIERE compte 4 710 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 12 RUE DE LA GARE, La Haye-Fouassiere (44690).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LA HAYE-FOUASSIERE (44690).
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mai 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Haye-Fouassiere (44690). Le terrain couvre 440 m².
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