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Permis d’aménager à Gruissan (11430) autorisé en 2019

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2019/09/11 à Gruissan à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2018, autorisé le 11 septembre 2019 par la commune de Gruissan. Implanté Lieu-dit Chapelle des Auzils, à Gruissan (11430), dans le département d’Aude, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de Chapelle des Auzils.

Le projet est porté par CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Gruissan compte 5 096 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Chapelle des Auzils, Gruissan (11430).

Références cadastrales : C, 827.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Aude.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES (SIREN 180005019, SIRET 18000501900047, APE 84.13Z, catégorie juridique 7389).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/09/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01117018V0002
  • Code commune INSEE : 11170 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 septembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Gruissan (11430). Le terrain couvre 0 m².

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