← Retour à la liste des autorisations sur la commune Grisolles

Permis d’aménager à Grisolles (82170) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/11/03 à Grisolles à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2014, autorisé le 3 novembre 2014 par la commune de Grisolles. Implanté CD 94 bis et 820 - CR 11 e, à Grisolles (82170), dans le département d’Tarn-et-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LES MOLLES.

Le projet est porté par 2C PROMOTION.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Grisolles compte 4 197 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CD 94 bis et 820 - CR 11 e, Grisolles (82170).

Références cadastrales : 0B, 89, 0B, 1872, 0B, 93.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

2C PROMOTION (SIREN 798756003, SIRET 79875600300017, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité Campsas (82370)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/11/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08207514T0001
  • Code commune INSEE : 82075 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 novembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Grisolles (82170). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Grisolles (82170)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Grisolles