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Autorisation d’urbanisme PA n°0830681500006 à GRIMAUD (83310) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0830681500006). Le projet est situé au AVENUE DU PEYRAT à GRIMAUD (83310). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 29 janvier 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : AVENUE DU PEYRAT, GRIMAUD (83310).

Références cadastrales : AW, 7.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

3C (SIREN 811916386, SIRET 81191638600014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité GRIMAUD (83310)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 704 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/01/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 24 avril 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0830681500006
  • Code commune INSEE : 83068 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à GRIMAUD (83310). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 704 m².