Autorisation d’urbanisme PA n°07312818C3001 à GRESY SUR AIX (73100) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07312818C3001). Le projet est situé au LES AILLOUD à GRESY SUR AIX (73100). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 21 février 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LES AILLOUD, GRESY SUR AIX (73100).
Références cadastrales : AR, 144, AR, 145, AR, DPp.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CONSTRUCTIONS RHONE ALPES (SIREN 807412713, SIRET 80741271300016, APE 41.20A, catégorie juridique 5499, localité Drumettaz Clarafond (73420)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07312818C3001
- Code commune INSEE : 73128 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 février 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à GRESY SUR AIX (73100). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².