Permis d’aménager à Les Gras (25790) autorisé en 2014
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2014/05/12 à LES GRAS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2014, autorisé le 12 mai 2014 par la commune de LES GRAS. Implanté Au milieu de la Fin et Pr, à Les Gras (25790), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
LES GRAS compte 790 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Au milieu de la Fin et Pr, Les Gras (25790).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT-PRYVE_ SAINT-MESMIN (45750).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 6 537 m²
Faits clés
Date d'autorisation2014/05/12
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 janvier 2015. L’achèvement a été déclaré le 26 mai 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 16 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mai 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Les Gras (25790). Le terrain couvre 6 537 m².
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