Autorisation d’urbanisme PA n°02529312P0003 à Granges-Narboz (25300) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02529312P0003). Le projet est situé au CHEM des Tourbes à Granges-Narboz (25300). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 3 mars 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CHEM des Tourbes, Granges-Narboz (25300).
Références cadastrales : A, 1098, A, 1095, A, 1092.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DE GIORGI IMMOBILIER (SIREN 487735961, SIRET 48773596100012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Pontarlier (25300)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 15 194 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 22 juillet 2014.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02529312P0003
- Code commune INSEE : 25293 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2012
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mars 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Granges-Narboz (25300). Les principaux éléments portent sur parcelle de 15 194 m².