Permis d’aménager à Grandfontaine (25320) autorisé en 2017
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2017/01/05 à GRANDFONTAINE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2016, autorisé le 5 janvier 2017 par la commune de GRANDFONTAINE. Implanté Chemin du Marquis, à Grandfontaine (25320), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
GRANDFONTAINE compte 1 797 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin du Marquis, Grandfontaine (25320).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : GRANDFONTAINE (25320).
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 janvier 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Grandfontaine (25320). Le terrain couvre 5 051 m².
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