Permis d’aménager à Grandfontaine (25320) autorisé en 2014
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2014/04/17 à Grandfontaine à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2014, autorisé le 17 avril 2014 par la commune de Grandfontaine. Implanté CHEM des Pieces, à Grandfontaine (25320), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par AGES &VIE HABITAT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Grandfontaine compte 1 797 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 mai 2014. L’achèvement a été déclaré le 13 juin 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 36 mois 22 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 avril 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Grandfontaine (25320). Le terrain couvre 0 m².
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