Permis d’aménager à Grandchamp-Des-Fontaines (44119) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/05/09 à GRANDCHAMP-DES-FONTAINES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2023, autorisé le 9 mai 2023 par la commune de GRANDCHAMP-DES-FONTAINES. Implanté 14 rue des Bouleaux, à Grandchamp-Des-Fontaines (44119), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
Le projet est porté par TERRE 44.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
GRANDCHAMP-DES-FONTAINES compte 6 759 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 14 rue des Bouleaux, Grandchamp-Des-Fontaines (44119).
Références cadastrales : AM, 91.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
TERRE 44 (SIREN 441230505, SIRET 44123050500022, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Treillieres (44119)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 859 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 juin 2023. L’achèvement a été déclaré le 1 août 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 27 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04406623E0001
- Code commune INSEE : 44066 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mai 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Grandchamp-Des-Fontaines (44119). Le terrain couvre 1 859 m².