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Permis d’aménager à Le Grand Lemps (38690) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/06/16 à LE GRAND LEMPS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2017, autorisé le 16 juin 2017 par la commune de LE GRAND LEMPS. Implanté Rue de Belledonne, à Le Grand Lemps (38690), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par SO.G.IM.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LE GRAND LEMPS compte 3 089 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de Belledonne, Le Grand Lemps (38690).

Références cadastrales : AD, 515.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SO.G.IM (SIREN 479853418, SIRET 47985341800024, APE 68.31Z, catégorie juridique 5499, localité PIERREFEU DU VAR (83390)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 2 007 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/06/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0381821720001
Code commune INSEE : 38182 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2017
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Le Grand Lemps (38690). Le terrain couvre 2 007 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38182
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	0381821720001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2017-06-16
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2017-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2017-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.31Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SO.G.IM
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	479853418
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	47985341800024
Code postal du demandeur	83390
Localité du demandeur	PIERREFEU DU VAR
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	Rue
Libellé de la voie du terrain	de Belledonne
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	LE GRAND LEMPS
Code postal du terrain	38690
sec_cadastre1	AD
num_cadastre1	515
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	2007
Code zone opératoire	4