Permis d’aménager à Grand Combe Chateleu (25570) autorisé en 2017
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2017/06/23 à GRAND COMBE CHATELEU à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2017, autorisé le 23 juin 2017 par la commune de GRAND COMBE CHATELEU. Implanté Cret Maillot et Derriere l, à Grand Combe Chateleu (25570), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
GRAND COMBE CHATELEU compte 1 506 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Cret Maillot et Derriere l, Grand Combe Chateleu (25570).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : GRAND'COMBE CHATELEU (25570).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 5 222 m²
Faits clés
Date d'autorisation2017/06/23
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 octobre 2017.
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juin 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Grand Combe Chateleu (25570). Le terrain couvre 5 222 m².
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