Permis d’aménager à Grand Combe Chateleu (25570) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/05/26 à GRAND COMBE CHATELEU à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2015, autorisé le 26 mai 2015 par la commune de GRAND COMBE CHATELEU. Implanté La Picodine, à Grand Combe Chateleu (25570), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
GRAND COMBE CHATELEU compte 1 506 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : La Picodine, Grand Combe Chateleu (25570).
Références cadastrales : B, 1233p.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : GRAND'COMBE CHATELEU (25570).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 522 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 avril 2016. L’achèvement a été déclaré le 17 octobre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 2 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02528515R0001
- Code commune INSEE : 25285 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mai 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Grand Combe Chateleu (25570). Le terrain couvre 4 522 m².