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Permis d’aménager à Grand-Charmont (25200) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/08/17 à Grand-Charmont à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2017, autorisé le 17 août 2017 par la commune de Grand-Charmont. Implanté 1 B Route de Bethoncourt, à Grand-Charmont (25200), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Grand-Charmont compte 5 857 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 B Route de Bethoncourt, Grand-Charmont (25200).

Références cadastrales : AP, 29.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : GRAND-CHARMONT (25200).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 867 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/08/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 novembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 4 avril 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 20 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02528417M0001
  • Code commune INSEE : 25284 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 août 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Grand-Charmont (25200). Le terrain couvre 3 867 m².

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