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Permis d’aménager à Le Grand Bourg (23240) autorisé en 2020

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2020/12/21 à LE GRAND BOURG à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2020, autorisé le 21 décembre 2020 par la commune de LE GRAND BOURG. Implanté 23 Rue du Pont de la Garte, à Le Grand Bourg (23240), dans le département d’Creuse, en Limousin.

Le projet est porté par AGES &VIE HABITAT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LE GRAND BOURG compte 1 195 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 23 Rue du Pont de la Garte, Le Grand Bourg (23240).

Références cadastrales : DI, 114, DI, 198.

Région : Limousin • Département : Creuse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AGES &VIE HABITAT (SIREN 493481204, SIRET 49348120400037, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/12/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02309520S0001
  • Code commune INSEE : 23095 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 décembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Le Grand Bourg (23240). Le terrain couvre 0 m².

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