Permis d’aménager à Le Grand-Bourg (23240) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/06/13 à Le Grand-Bourg à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2015, autorisé le 13 juin 2015 par la commune de Le Grand-Bourg. Implanté Lieu-dit ZA DES BOIS VERTS, à Le Grand-Bourg (23240), dans le département d’Creuse, en Limousin, dans le secteur de ZA DES BOIS VERTS.
Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BENEVENT GRAND BOURG.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Le Grand-Bourg compte 1 195 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit ZA DES BOIS VERTS, Le Grand-Bourg (23240).
Références cadastrales : DH, 204.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BENEVENT GRAND BOURG (SIREN 242320000, SIRET 24232000000019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Le Grand-Bourg (23240)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 avril 2016. L’achèvement a été déclaré le 26 décembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 14 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02309515X0002
- Code commune INSEE : 23095 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Le Grand-Bourg (23240). Le terrain couvre 0 m².