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Autorisation d’urbanisme PA n°03411614M0001 à Grabels (34790) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03411614M0001). Le projet est situé au 108 Rue DE LAS COUSTIERRASSAS à Grabels (34790). Le projet se situe dans le département Hérault, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 17 mars 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 108 Rue DE LAS COUSTIERRASSAS, Grabels (34790).

Références cadastrales : BL, 59.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI BA2C (SIREN 477700736, SIRET 47770073600010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité MENDE (48000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 967 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/03/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 12 février 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03411614M0001
  • Code commune INSEE : 34116 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Grabels (34790). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 967 m².